Taser: la balle dans le camp des cantons

Trois des officiers de l’Etat de Genève sont désormais équipés de Taser. En effet, le conseiller d’Etat en charge du Département des institutions, Laurent Moutinot, annonçait le 21 avril 2009 l’introduction de ce pistolet dans le canton. Arme non létale pour certains, porte ouverte aux dérives pour d’autres, le Taser n’a pas fini de faire parler de lui. Son utilisation ayant été légiférée au niveau fédéral en mars 2008, c’est maintenant aux cantons de prendre la décision de l’introduction de cette arme ou non dans leur arsenal.

Les origines d’un débat houleux

Déjà au moment de l’adoption de la loi sur l’usage de la contrainte et des dispositions d’exécution (LsUC) la polémique était vive au sein de l’Assemblée fédérale. La majorité défavorable au Taser arguait qu’il était absurde d’autoriser l’introduction d’un tel appareil sans connaître ses effets possibles, pendant que ses partisans clamaient que le Taser est un outil moins dangereux qu’une arme à feu. C’est cette opinion qui a finalement été retenue.

Du côté de la société civile, l’arme à électrochoc a été l’objet de vastes critiques. Amnesty International et Humnarights.ch avaient déjà exprimé leur point de vue défavorable lors de la procédure de consultation, les deux organisations partageant l’opinion que l’emploi de ces armes, utilisées pour l’expulsion des étrangers notamment, était totalement disproportionné.

La LsUC a été adoptée en mars 2008. Entrée en vigueur le 1er janvier 2009, tout est prêt au niveau légal pour que les cantons adoptent cette nouvelle arme.

Les cantons romands se tâtent

Après Berne, Bâle, Zurich et Lucerne, Genève est le premier canton romand à avoir dit oui à l’utilisation du Taser. Monica Bonfanti, cheffe de la police genevoise assure que ses conditions d’utilisation seront les plus restrictives de Suisse, ceci afin d’éviter les dérives observées aux Etats-Unis et au Canada. Conformément à un postulat de Dick Marti (PRD/TI), elle a par ailleurs prévu de faire un bilan après deux ans d’utilisation à l’attention de ses collègues romands.

Mais la résistance s’organise. Le parti socialiste genevois, les verts ainsi que la section suisse d’Amnesty International prévoient en effet de déposer une motion demandant un moratoire « en attendant des études indépendantes et exhaustives » concernant les risques liés à l’utilisation de cette arme.

Quant aux autres cantons romands, la cheffe du Département vaudois de la sécurité et de l’environnement, Jacqueline de Quattro, s’est dite plutôt favorable à une utilisation très cadrée, du Taser. Lors d’un débat devant le parlement, le Ministre jurassien Charles Juillard s’est par contre déclaré formellement opposé à l’introduction d’une telle arme dans le Jura. Dans une interview, le commandant de la police cantonale valaisanne Christian Varon a quant à lui annoncé que l’introduction du Taser n’était pas d’actualité en Valais. Quoi qu’il en soit, l’exemple affiché par le Canton de Genève risque, selon toute vraisemblance, de donner des idées aux autres cantons romands.

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