Organes de contrôle: Rétrospective sur les sessions d’été 2008

Humanrights.ch propose un coup d’œil en arrière sur les sessions des organes de contrôles de traités internationaux relatifs aux droits humains, de façon trisannuelle. Durant les mois de juillet  et août 2008 se sont réunis le Comité des droits de l’homme, le Comité des droits de la femme et le Comité contre la discrimination raciale.

Comité des droits de la femme

Les membres du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes (CEDAW) se sont rencontrés du 30 juin au 18 juillet 2008 à New York. Pendant cette 41e session, le Comité a examiné les rapports présentés par huit pays : Finlande, Islande, Lituanie, Nigeria, Slovaquie, Grande-Bretagne, Tanzanie et Yémen. La formation, la politique, la couverture médicale, les aspects économiques, l’emploi, la propriété, le mariage et les relations familiales – autant de thèmes ont été abordés dans les conclusions. Le Comité a également traité les communications individuelles déposées.

Comité des droits de l’homme

L’organe de contrôle du Pacte international sur les droits civils et politiques (Pacte II) s’est réuni du 7 au 25 juillet 2008 pour sa 93e session à Genève. Le Comité des droits de l’homme a présenté ses observations finales sur les rapports qui ont été examinés, soient ceux la Grande-Bretagne, la France, Saint-Marin et l’Irlande.  De plus, il s’est penché sur les communications individuelles conformément au Protocole facultatif de 1966. De plus, le Comité a continué à initier le commentaire général consacré à l’obligation faite aux états membre du premier Protocole facultatif (droit de communication individuel) du Pacte II. Une première version est disponible sur le site Internet du Haut Commissariat aux droits de l’homme. Toute personne intéressée peut y déposer jusqu’au 26 septembre 2008 des commentaires à l’attention du Comité des droits de l’homme.

Comité pour l'élimination de la discrimination raciale

Réuni du 28 juillet au 15 août 2008  pour sa 73e session, le Comité pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) a adopté des observations finales concernant huit pays : Suisse, Equateur, Suède, Allemagne, Australie, Togo, Namibie et Russie. En l’absence d’un rapport, la situation du Belize et du Pérou a été examinée. En ce qui concerne les recommandations faites à la Suisse, Humanrights.ch a consacré un article spécifiquement à ce sujet:  Recommandations à la Suisse du Comité contre le racisme de l’ONU .

09.09.2008